Avant d'envisager la construction d'autres réacteurs, l'État doit mettre en place un soutien financier adapté et élaborer une trajectoire énergétique à long terme La Cour des comptes vient de publier son rapport annuel. CAN 2019 / Tous Ensemble, Éléphants! Le La cour des comptes en effet a produit pas moins de 3 rapports, visant les missions, les conditions de travail et la gouvernance des PsyEN : Rapport sur Parcoursup, rapport pour le Budget, et enfin rapport sur les médecins et les personnels de santé scolaire dans lesquels sont inclus les PsyEN Cour des comptes : rapport sur la fraude aux prélèvements obligatoires TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA) Actualité Publié le 03 décembre 2019 - Dernière mise à jour le 03 décembre 2019 La Cour des comptes vient de publier un rapport commandé par le Premier ministre permettant d'évaluer le montant de la fraude fiscale Dans son rapport annuel publié le 25 février, la Cour des comptes pointe la « situation financière préoccupante » de ce « fleuron » de l'enseignement supérieur. Si la Cour des comptes relève les efforts de l'Agirc-Arrco en matière de gestion financière, elle alerte dans son rapport annuel sur le poids parfois trop important des groupes de protection. Alors que les rapports 2015, 2016 et 2017 n'ont été publiés qu'hier vendredi 31 janvier 2020, la Cour des comptes a annoncé que les rapports de 2018 et 2019 seront publiés au mois d'octobre 2020.. Les rapports de 2018 et 2019 seront publiés au plus tard au mois d'octobre prochain. Introduit par une courte rétrospective des travaux des juridictions financières en 2019, le rapport public annuel 2020 de la Cour des comptes comprend 22 chapitres, répartis en deux parties, mettant l'accent sur les services rendus au travers des politiques publiques.

Introduit par une courte rétrospective des travaux des juridictions financières en 2019, le rapport public annuel 2020 de la Cour des comptes comprend 22 chapitres, répartis en deux parties, mettant l’accent sur les services rendus au travers des politiques publiques.

L'école ne dispose pas d'une.. La Cour des comptes veut éviter de reproduire le scénario du chantier de l'EPR de Flamanville (Manche), souvent qualifié de fiasco.Dans un rapport très critique sur la filière EPR, publié. Elle préconise d'imiter le modèle canadien d'immigration professionnelle et veut. Le rapport couvre une période antérieure à l'épidémie de Covid-19, mais ses constats et recommandations peuvent être utiles au débat public, en attendant que l... Voir la publication 3.

Mettez-le à jour pour plus de sécurité et de rapidité pour une meilleure expérience sur ce siteLa dématérialisation de la délivrance de titre par les préfecturesLa situation d’ensemble des finances publiques (à fin janvier 2020)Les services communaux de la restauration collectiveLe système d’information des ressources humaines de l’Éducation nationaleLe suivi des recommandations des chambres régionales et territoriales des comptes Infos audio et vidéo, émissions, chroniques, interviews, reportages, éditos, opinions, revue de presse.

2020 Rapport de la Cour des comptes sur l Evaluation de la gestion des parcs nationaux; 25 Jui.

: La Cour des comptes marque son soutien aux Éléphants. Cour des comptes - Page 1 : retrouvez tous les contenus sur France Inter sur ce sujet. 2020 Exposé du Premier Président de la Cour des comptes concernant le rapport sur l'évaluation du... 18 Mai.

Le rapport annuel de la Cour juge le nouvel objectif d'un déficit à 3,2 % en 2019 très incertain compte tenu du.

La France va plus loin La Cour des comptes alerte sur la maîtrise de la dette publique . Rapport de la Commission interministérielle chargée d'examiner les suites à donner au rapport public de la Cour des Comptes dite Commission des suites 1982 (1983) Les Grands arrêts de la jurisprudence financière (1983 La Cour des comptes critique « l'insuffisance » du bilan budgétaire de Macron. Introduit par une courte rétrospective des travaux des juridictions financières en 2019, le rapport public annuel 2020 de la Cour des comptes comprend 22 chapitres, répartis en deux parties, mettant l'accent sur les services rendus au travers des politiques publiques. La Cour rappelle que 6 000 équivalents temps pleins (ETP) ont été supprimés entre.